Déposée le 6 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PANEM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PANEM INTERNATIONAL domicilié(e) ZI des Grands Champs, route de Niort, 79260 LA CRECHE (dossier no 2151820) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM domicilié(e) (dossier no 2151820) - France.
La marque PANEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANEM est expirée depuis le 6 octobre 2009.
PANEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TRADIVARIUS , PANEM
PANEM INTERNATIONAL Société anonyme - ZI des Grands Champs, route de Niort, 79260 LA CRECHE (dossier no 2151820) - France
VANDER HEYM - (dossier no 2151820) - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 1999 n°2151820 - Publication au BOPI 1999-09-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232027 - Publication au BOPI 1997-01-30
Armoire, meuble et dispositif de fermentation pour la boulangerie et la pâtisserie (avec dispositif de réfrigération), fours pour la boulangerie et la pâtisserie. Tables de travail pour laboratoires de boulangerie, pâtisserie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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